Copropriété COPROPRIETE 11 ET 9BIS RUE FABRE - 11 rue fabre 25000 Besançon

Toutes les informations de la copropriété

France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Besançon / 11 rue fabre 25000 Besançon

Copropriété COPROPRIETE 11 ET 9BIS RUE FABRE

La copropriété COPROPRIETE 11 ET 9BIS RUE FABRE est située dans la commune de Besançon.

Elle a été construite avant 1949. Elle est immatriculée sous le numéro AH8987182. La copropriété est gérée par un syndic bénévole.

La copropriété contient 14 lots, dont 6 lots principaux, 6 lots à usage d'habitation et 1 lots de stationnement.

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ℹ️ Informations générales
Nom COPROPRIETE 11 ET 9BIS RUE FABRE
Adresse 11 rue fabre 25000 Besançon Google Maps
Construction Avant 1949
Immatriculation AH8987182
Type de syndic Bénévole
14 Lots
6 Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦)
6 Lots à usage d'habitation 🏠
1 Lots de stationnement 🚗
📅 Dates importantes
Première immatriculation de la copropriété 12/12/2022
Règlement de copropriété 14/12/1978
Dernière mise à jour de la fiche 27/07/2025
Fin du dernier mandat 05/10/2025
🧭 Parcelles cadastrales
Parcelle 1 Cadastre  25056-000-CX-0077
Particularités
Dans un territoire ANCT  Action cœur de ville
Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire.

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